NOUVEL APPETIT
Présentation de la marque NOUVEL APPETIT
Déposée le 11 mai 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CEMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NOUVEL APPETIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque NOUVEL APPETIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1464710.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NOUVEL APPETIT est expirée depuis le 11 mai 2008.
CEMA a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 24 septembre 1998 n°2126717 - Publication au BOPI 1998-09-24
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-52
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-48
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-19
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-42
Inscription le 12 avril 2006 - Changement d'adresse n°432041 - Publication au BOPI 2006-04-12
Inscription le 30 novembre 1998 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°267566 - Publication au BOPI 1998-11-30
Inscription le 18 juin 2001 - Changement de nature juridique n°325474 - Publication au BOPI 2001-06-18
Inscription le 27 novembre 2002 - Transmission totale de propriété n°360023 - Publication au BOPI 2002-11-27
Inscription le 2 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°421400 - Publication au BOPI 2005-11-02
Inscription le 20 octobre 1998 - Recours en restauration n°264969 - Publication au BOPI 1998-10-20