Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NOUVEL APPETIT
CEMA, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
1464710
Date de dépôt :
11/05/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/05/2008

Présentation de la marque NOUVEL APPETIT

Déposée le 11 mai 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CEMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NOUVEL APPETIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CEMA domicilié(e) 64, rue de Ravennes, 59910 BONDUES (dossier no 2126717) - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 139 008 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WAGRET domicilié(e) (dossier no 2126717) - France.

La marque NOUVEL APPETIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1464710.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NOUVEL APPETIT est expirée depuis le 11 mai 2008.

CEMA a également déposé les autres marques suivantes : STAR , LE CHOLESTEROL, Pensez-y autrement , OMNIA , A. M. c o , CLIN D' , MARJOLAINE , MELBA , REX , GERBE D'OR , RITA


CEMA, société à responsabilité limitée - 64, rue de Ravennes, 59910 BONDUES (dossier no 2126717) - France - SIREN 321139008


CABINET WAGRET - (dossier no 2126717) - France


Renouvellement sans limitation le 24 septembre 1998 n°2126717 - Publication au BOPI 1998-09-24

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-52

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-48

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-42

Inscription le 12 avril 2006 - Changement d'adresse n°432041 - Publication au BOPI 2006-04-12

Inscription le 30 novembre 1998 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°267566 - Publication au BOPI 1998-11-30

Inscription le 18 juin 2001 - Changement de nature juridique n°325474 - Publication au BOPI 2001-06-18

Inscription le 27 novembre 2002 - Transmission totale de propriété n°360023 - Publication au BOPI 2002-11-27

Inscription le 2 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°421400 - Publication au BOPI 2005-11-02

Inscription le 20 octobre 1998 - Recours en restauration n°264969 - Publication au BOPI 1998-10-20

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves;pickles;compositions et préparations à base de protéines pour l'alimentation humaine; margarines.