Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MELBA
CEMA, société Anonyme

Numéro de dépôt :
1601309
Date de dépôt :
09/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/07/2010
MELBA de CEMA

Présentation de la marque MELBA

Déposée le 9 juillet 1990 par la Société Anonyme (SA) CEMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MELBA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CEMA domicilié(e) 64, rue des Ravennes, 59910 BONDUES (dossier no 2169190) - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 139 008 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WAGRET domicilié(e) (dossier no 2169190) - France.

La marque MELBA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1601309.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MELBA est expirée depuis le 9 juillet 2010.

CEMA a également déposé les autres marques suivantes : STAR , LE CHOLESTEROL, Pensez-y autrement , OMNIA , A. M. c o , CLIN D' , MARJOLAINE , REX , GERBE D'OR , RITA , MILCO


CEMA, société Anonyme - 64, rue des Ravennes, 59910 BONDUES (dossier no 2169190) - France - SIREN 321139008


CABINET WAGRET - (dossier no 2169190) - France


Renouvellement sans limitation le 30 mars 2000 n°2169190 - Publication au BOPI 2000-03-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-51

Inscription le 18 mai 2005 - Changement de dénomination n°421465 - Publication au BOPI 2005-05-18

Inscription le 18 mai 2005 - Transmission totale de propriété n°421463 - Publication au BOPI 2005-05-18

Inscription le 18 juin 2001 - Changement de nature juridique n°325474 - Publication au BOPI 2001-06-18

Inscription le 15 juin 2009 - Transmission totale de propriété n°507514 - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-06-15

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées de viande, de poisson et de fruits;confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves de viande, de poisson, de légumes et de fruits; pickles

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.