GERBE D'OR
Présentation de la marque GERBE D'OR
Déposée le 6 août 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CEMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROUBAIX), la marque française « GERBE D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque GERBE D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1465990.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GERBE D'OR est expirée depuis le 6 août 2007.
CEMA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-43
Renouvellement sans limitation le 31 juillet 1997 n°2095324 - Publication au BOPI 1997-07-31
Inscription le 18 mai 2005 - Changement de dénomination n°421465 - Publication au BOPI 2005-05-18
Inscription le 18 mai 2005 - Transmission totale de propriété n°421463 - Publication au BOPI 2005-05-18
Inscription le 9 janvier 1995 - Transmission de propriété n°180072 - Publication au BOPI 1995-01-09
Inscription le 18 juin 2001 - Changement de nature juridique n°325474 - Publication au BOPI 2001-06-18
Inscription le 21 juin 1994 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°173762 - Publication au BOPI 1994-06-21