Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NORMACEM
CEM COMPAGNIE ELECTRO-MECANIQUE, en abrégé CEM, société anonyme, 12, rue Portalis, à PARIS.

Numéro de dépôt :
1205101
Date de dépôt :
27/05/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/05/1992

Présentation de la marque NORMACEM

Déposée le 27 mai 1982 par la Société Anonyme (SA) CEM COMPAGNIE ELECTRO-MECANIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NORMACEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CEM COMPAGNIE ELECTRO-MECANIQUE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque NORMACEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1205101.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NORMACEM est expirée depuis le 27 mai 1992.

CEM COMPAGNIE ELECTRO-MECANIQUE a également déposé les autres marques suivantes : AUTOCEM , SILESINE , CEM ELECTRO MECANIQUE , FLEXIREP , OLEOCEL , VARIVOLT , SCAM , CEM ELECTRO MECANIQUE , MATEPOX , PETERCEM


CEM COMPAGNIE ELECTRO-MECANIQUE, en abrégé CEM, société anonyme, 12, rue Portalis, à PARIS. - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-41

Inscription - Changement de dénomination n°7501 - Publication au BOPI

Inscription - Changement d'adresse n°7502 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°7500 - Publication au BOPI

Moteurs électriques, machines pour bobiner les stators de machines électriques;transformateurs, machines et appareils de soudage, accessoires pour la soudure à l'arc et plus spécialement électrodes pour tous usages y compris les constructions navales, l'aviation et la traction, appareils et accessoires électriques en général; matériels électro-mécaniques de petite et moyenne puissance à usages agricoles, industriels, ménagers et tous autres usages.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.