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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CEM COMPAGNIE ELECTRO-MECANIQUE
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MODUTHERM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODUTHERM
CEM COMPAGNIE ELECTRO-MECANIQUE, en abrégé CEM, société anonyme, 12, rue Portalis, à PARIS.

Numéro de dépôt :
1207996
Date de dépôt :
01/07/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/07/1992

Présentation de la marque MODUTHERM

Déposée le 1 juillet 1982 par la Société Anonyme (SA) CEM COMPAGNIE ELECTRO-MECANIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MODUTHERM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CEM COMPAGNIE ELECTRO-MECANIQUE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque MODUTHERM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1207996.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODUTHERM est expirée depuis le 1 juillet 1992.

CEM COMPAGNIE ELECTRO-MECANIQUE a également déposé les autres marques suivantes : AUTOCEM , SILESINE , CEM ELECTRO MECANIQUE , FLEXIREP , OLEOCEL , VARIVOLT , SCAM , CEM ELECTRO MECANIQUE , MATEPOX , NORMACEM


CEM COMPAGNIE ELECTRO-MECANIQUE, en abrégé CEM, société anonyme, 12, rue Portalis, à PARIS. - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-46

Appareils pour le contrôle du chauffage. Matériel et appareils de chauffage.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.