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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CELVIA
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REINE D'ARVOR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REINE D'ARVOR
CELVIA SA

Numéro de dépôt :
3180700
Date de dépôt :
27/08/2002
Lieu de dépôt :
INPI RENNES
Date d'expiration :
27/08/2012
REINE D\'ARVOR de CELVIA

Présentation de la marque REINE D'ARVOR

Déposée le 27 août 2002 par la Société Anonyme (SA) CELVIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI RENNES), la marque française « REINE D'ARVOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-40 du 4 octobre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CELVIA domicilié(e) ZI du Lay, BP 14,56660 Saint Jean Brevelay - 56660 - France et immatriculée sous le numéro RCS 950 608 406 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CELVIA Henri Le Corf domicilié(e) ZI du Lay, BP 14,56660 Saint Jean Brevelay - 56660 - France.

La marque REINE D'ARVOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3180700.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REINE D'ARVOR est expirée depuis le 27 août 2012.

CELVIA a également déposé les autres marques suivantes : CROUSTI'OEUF , ID'HALAL , Le Clos de Saint Jean , MORTADINDE , MARQUISE DU MINER , CROUSTY TENDERS , DELIFONDANT DE DINDONNEAUX , SAUCISSDINDE , ROULID'ELICE , KNACKID'ELICE


CELVIA SA - ZI du Lay, BP 14,56660 Saint Jean Brevelay - 56660 - France - SIREN 950608406


CELVIA Henri Le Corf - ZI du Lay, BP 14,56660 Saint Jean Brevelay - 56660 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-05

Publication - Publication le 4 oct. 2002 au BOPI 2002-40

Viande, poisson, volaille et gibier ; extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao ; sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés. graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fieurs naturelles ; aliments pour les animaux, mait.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.