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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CELVIA
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Le Clos de Saint Jean
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Clos de Saint Jean
CELVIA (S.A.)

Numéro de dépôt :
98751580
Date de dépôt :
24/09/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/09/2008

Présentation de la marque Le Clos de Saint Jean

Déposée le 24 septembre 1998 par la Société Anonyme (SA) CELVIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le Clos de Saint Jean » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-45 du 6 novembre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CELVIA domicilié(e) Zone Industrielle de Saint Jean, 56660 SAINT-JEAN BREVELAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 950 608 406 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CELVIA Henri Le Corf - France.

La marque Le Clos de Saint Jean a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98751580.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Clos de Saint Jean est expirée depuis le 24 septembre 2008.

CELVIA a également déposé les autres marques suivantes : CROUSTI'OEUF , ID'HALAL , MORTADINDE , MARQUISE DU MINER , CROUSTY TENDERS , DELIFONDANT DE DINDONNEAUX , SAUCISSDINDE , ROULID'ELICE , KNACKID'ELICE , JAMILA


CELVIA (S.A.) - Zone Industrielle de Saint Jean, 56660 SAINT-JEAN BREVELAY - France - SIREN 950608406


CELVIA Henri Le Corf - France


Inscription le 22 janvier 2002 - Rejet partiel n°339518 - Publication au BOPI 2002-01-22

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-12

Publication - Publication le 6 nov. 1998 au BOPI 1998-45

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.