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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CELVIA
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ID'SNACK
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ID'SNACK
CELVIA, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3982683
Date de dépôt :
13/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/02/2023
ID\'SNACK de CELVIA

Présentation de la marque ID'SNACK

Déposée par voie électronique le 13 février 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CELVIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ID'SNACK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-10 du 8 mars 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CELVIA domicilié(e) Zone Industrielle - 56660 - Saint-Jean Brevelay - France et immatriculée sous le numéro RCS 950 608 406 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ GUIGNOT ET ASSOCIES, M. Jacques BEAUMONT domicilié(e) 21 rue Clément Marot - 75008 - Paris - France.

La marque ID'SNACK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3982683.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ID'SNACK est expirée depuis le 13 février 2023.

CELVIA a également déposé les autres marques suivantes : CROUSTI'OEUF , ID'HALAL , Le Clos de Saint Jean , MORTADINDE , MARQUISE DU MINER , CROUSTY TENDERS , DELIFONDANT DE DINDONNEAUX , SAUCISSDINDE , ROULID'ELICE , KNACKID'ELICE


CELVIA, Société par actions simplifiée - Zone Industrielle - 56660 - Saint-Jean Brevelay - France - SIREN 950608406


DEPREZ GUIGNOT ET ASSOCIES, M. Jacques BEAUMONT - 21 rue Clément Marot - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Enregistrement sans modification - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Viande, volaille et gibier ; extraits de viande, extraits de volaille ; mets à base de volaille, à base de viande ; saucisses, saucissons ; plats cuisinés élaborés à base des produits précités ;

Farines et préparations faites de céréales ; pain ; miel, levure, sel, moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; crêpes (alimentation) ; pizzas ; sandwiches ; plats cuisinés élaborés à base des produits précités.