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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CELVIA
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ID'ELICE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ID'ELICE
CELVIA, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3969699
Date de dépôt :
18/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/12/2022
ID\'ELICE de CELVIA

Présentation de la marque ID'ELICE

Déposée par voie électronique le 18 décembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CELVIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ID'ELICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-02 du 11 janvier 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CELVIA domicilié(e) Zone Industrielle - 56660 - Saint-Jean Brevelay - France et immatriculée sous le numéro RCS 950 608 406 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ GUIGNOT ET ASSOCIES, M. Jacques BEAUMONT domicilié(e) 21 rue Clément Marot - 75008 - Paris - France.

La marque ID'ELICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3969699.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ID'ELICE est expirée depuis le 18 décembre 2022.

CELVIA a également déposé les autres marques suivantes : CROUSTI'OEUF , ID'HALAL , Le Clos de Saint Jean , MORTADINDE , MARQUISE DU MINER , CROUSTY TENDERS , DELIFONDANT DE DINDONNEAUX , SAUCISSDINDE , ROULID'ELICE , KNACKID'ELICE


CELVIA, Société par Actions Simplifiée - Zone Industrielle - 56660 - Saint-Jean Brevelay - France - SIREN 950608406


DEPREZ GUIGNOT ET ASSOCIES, M. Jacques BEAUMONT - 21 rue Clément Marot - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

Enregistrement sans modification - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, extraits de volaille ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; conserves de légumes ; mets à base de poisson, à base de volaille, à base de viande ; saucisses, saucissons ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; fromages ; plats cuisinés élaborés à base des produits précités ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou ; succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; boissons à base de cacao, de café et de chocolat ; biscuits ; brioches ; flocons de céréales séchées ; chocolat ; crêpes (alimentation) ; ketchup (sauce) ; mayonnaises ; pizzas ; sandwiches ; plats cuisinés élaborés à base des produits précités.