Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HENRI MAITRE VOLAILLER
CELVIA (S.A.)

Numéro de dépôt :
98723576
Date de dépôt :
18/03/1998
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/03/2008

Présentation de la marque HENRI MAITRE VOLAILLER

Déposée le 18 mars 1998 par la Société Anonyme (SA) CELVIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HENRI MAITRE VOLAILLER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-17 du 24 avril 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CELVIA domicilié(e) Zone Industrielle de Saint Jean, 56660 SAINT-JEAN BREVELAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 950 608 406 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CELVIA (S.A.) Henri Le Corf - France.

La marque HENRI MAITRE VOLAILLER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98723576.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HENRI MAITRE VOLAILLER est expirée depuis le 18 mars 2008.

CELVIA a également déposé les autres marques suivantes : CROUSTI'OEUF , ID'HALAL , Le Clos de Saint Jean , MORTADINDE , MARQUISE DU MINER , CROUSTY TENDERS , DELIFONDANT DE DINDONNEAUX , SAUCISSDINDE , ROULID'ELICE , KNACKID'ELICE


CELVIA (S.A.) - Zone Industrielle de Saint Jean, 56660 SAINT-JEAN BREVELAY - France - SIREN 950608406


CELVIA (S.A.) Henri Le Corf - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-43

Publication - Publication le 24 avr. 1998 au BOPI 1998-17

Poisson, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.