Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELIFONDANT DE DINDONNEAUX
CELVIA SA

Numéro de dépôt :
3232100
Date de dépôt :
20/06/2003
Lieu de dépôt :
INPI RENNES
Date d'expiration :
20/06/2013
DELIFONDANT DE DINDONNEAUX de CELVIA

Présentation de la marque DELIFONDANT DE DINDONNEAUX

Déposée le 20 juin 2003 par la Société Anonyme (SA) CELVIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI RENNES), la marque française « DELIFONDANT DE DINDONNEAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-30 du 25 juillet 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CELVIA domicilié(e) ZI du Lay, BP 14,56660 Saint Jean Brevelay - 56660 - France et immatriculée sous le numéro RCS 950 608 406 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CELVIA ANDRE QUERE domicilié(e) ZI du Lay, BP 14,56660 Saint Jean Brevelay - 56660 - France.

La marque DELIFONDANT DE DINDONNEAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3232100.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELIFONDANT DE DINDONNEAUX est expirée depuis le 20 juin 2013.

CELVIA a également déposé les autres marques suivantes : CROUSTI'OEUF , ID'HALAL , Le Clos de Saint Jean , MORTADINDE , MARQUISE DU MINER , CROUSTY TENDERS , SAUCISSDINDE , ROULID'ELICE , KNACKID'ELICE , JAMILA


CELVIA SA - ZI du Lay, BP 14,56660 Saint Jean Brevelay - 56660 - France - SIREN 950608406


CELVIA ANDRE QUERE - ZI du Lay, BP 14,56660 Saint Jean Brevelay - 56660 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-48

Publication - Publication le 25 juil. 2003 au BOPI 2003-30

Viande, poisson, volaille et gibier ; extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao ; sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés. Graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.