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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CELVIA
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CELVIA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CELVIA
CELVIA, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
99832638
Date de dépôt :
30/12/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/12/2029

Présentation de la marque CELVIA

Déposée le 30 décembre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CELVIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CELVIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-06 du 11 février 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CELVIA domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE - 56660 - SAINT-JEAN BREVELAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 950 608 406 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, M. BEAUMONT Jacques domicilié(e) 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France.

La marque CELVIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99832638.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CELVIA arrivera à expiration en date du 30 décembre 2029.

CELVIA a également déposé les autres marques suivantes : CROUSTI'OEUF , ID'HALAL , Le Clos de Saint Jean , MORTADINDE , MARQUISE DU MINER , CROUSTY TENDERS , DELIFONDANT DE DINDONNEAUX , SAUCISSDINDE , ROULID'ELICE , KNACKID'ELICE


CELVIA, Société par actions simplifiée à associé unique - ZONE INDUSTRIELLE - 56660 - SAINT-JEAN BREVELAY - France - SIREN 950608406


DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, M. BEAUMONT Jacques - 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-23

Publication - Publication le 11 févr. 2000 au BOPI 2000-06

Renouvellement sans limitation le 11 décembre 2009 n°2425173 - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2009-12-11

Inscription le 3 mars 2010 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°518044 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-03-03

Renouvellement sans limitation le 10 décembre 2019 n°2733349 - Publication le 17 avr. 2020 au BOPI 2019-12-10

Viande, poisson, volaille et gibier ; extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao ; sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.