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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CELVEIL
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espaces modulables CEL VEIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

espaces modulables CEL VEIL
CELVEIL, SARL

Numéro de dépôt :
3923620
Date de dépôt :
31/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/05/2022
espaces modulables CEL VEIL de CELVEIL

Présentation de la marque espaces modulables CEL VEIL

Déposée le 31 mai 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CELVEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « espaces modulables CEL VEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-25 du 22 juin 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CELVEIL domicilié(e) Zone industrielle, 2 rue de l'Energie - 67720 - HOERDT - France et immatriculée sous le numéro RCS 539 053 785 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CELVEIL, M. METZ SERGE domicilié(e) Zone industrielle, 2 rue de l'Energie - 67720 - HOERDT - France.

La marque espaces modulables CEL VEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3923620.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque espaces modulables CEL VEIL est expirée depuis le 31 mai 2022.


CELVEIL, SARL - Zone industrielle, 2 rue de l'Energie - 67720 - HOERDT - France - SIREN 539053785


CELVEIL, M. METZ SERGE - Zone industrielle, 2 rue de l'Energie - 67720 - HOERDT - France


Publication - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

Enregistrement avec modification - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; constructions métalliques ;

Béton ; ciment ;

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières textiles fibreuses brutes ; fibres textiles.