Déposée par voie électronique le 14 septembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CELTYS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « PROPIG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-41 du 9 octobre 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CELTYS domicilié(e) 45 Rue Georges Clemenceau - 29400 - LANDIVISIAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 540 664 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN domicilié(e) 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France.
La marque PROPIG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4209358.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CELTYS, SAS - 45 Rue Georges Clemenceau - 29400 - LANDIVISIAU - France - SIREN 309540664
CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN - 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France
Publication - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41
Enregistrement sans modification - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2016-01
Produits métalliques pour l'agriculture et l'élevage, à savoir constructions métalliques pour l'élevage d'animaux ; matériaux de construction métalliques pour l'agriculture et l'élevage ; constructions métalliques et constructions transportables métalliques pour les porcs ; bâtiments métalliques pour les porcs ; réfectoires métalliques pour les porcs (constructions métalliques) ; cages métalliques pour les porcs ; enclos métalliques pour les porcs ; cases de maternité porcine en métal ;
Produits non métalliques pour l'agriculture et l'élevage, à savoir constructions non métalliques pour l'élevage d'animaux ; matériaux de construction non métalliques pour l'agriculture et l'élevage ; constructions non métalliques et constructions transportables non métalliques pour les porcs ; bâtiments non métalliques pour les porcs ; réfectoires non métalliques pour les porcs (constructions non métalliques) ; cages non métalliques pour les porcs ; enclos non métalliques pour le bétail ; cases de maternité porcine non en métal.
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