FA FROMAGES & AFFINITES CELTYS société par actions simplifiée
Présentation de la marque FA FROMAGES & AFFINITES
Déposée le 9 avril 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CELTYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FA FROMAGES & AFFINITES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-20 du 14 mai 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CELTYS domicilié(e) 8 Rue de Levis,75017 PARIS - 75017 - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 584 938 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX COONSEIL domicilié(e) 68 RUE PIERRRE CHARRON,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque FA FROMAGES & AFFINITES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3285359.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FA FROMAGES & AFFINITES est expirée depuis le 9 avril 2014.
CELTYS a également déposé les autres marques suivantes : C CELTYRAM , CROCH'BELL , TROCADERO , PROPIG , CPRINT SOLUTIONS INNOVATIONS by celtys , CELTYS , REXLAN R QUEGUINER , LE GOÛT PASSIONNÉMENT , B BRITANIA , MULTIREG
CELTYS société par actions simplifiée - 8 Rue de Levis,75017 PARIS - 75017 - France - SIREN 448584938
INLEX COONSEIL - 68 RUE PIERRRE CHARRON,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-39
Publication - Publication le 14 mai 2004 au BOPI 2004-20
Papier, carton, cartonnages, imprimés, journaux, livres, manuels, brochures promotionnelles, brochures, publications en tous genres et sous toutes les formes, revues périodiques, peintures (tableaux) et gravures, papier d'emballage, écussons (cachets en papier), enseignes en papier ou en carton, étiquettes non en tissu, fanions (en papier), affiches, cartes postales, décalcomanies, dessins, gravures, images, bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs, matériel d'enseignement sous forme de jeu (livres), produits de l'imprimerie (à l'exception des appareils), caractères d'imprimerie, clichés ; nappes et serviettes en papier, sac en papier et en carton, emballages en carton. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, œufs, lait, beurre, crème, yaourts, fromages et autres produits laitiers, spécialités laitières et fromagères, fromages fondus, huiles et graisses comestibles ; plats cuisinés à base de spécialités laitières et fromagères, plats cuisinés à base de fromage(s) cru(s) ou cuit(s). Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever, ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; Glace à rafraîchir ; plats cuisinés à base des produits pré-cités, à savoir : café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farine. Services de publicité, relations publiques, affichage, courrier publicitaire ; organisation d'exposition à but commercial et de publicité ; diffusion d'annonces publicitaires, publication de textes publicitaires ; mise à jour de documentation publicitaire ; publicité radiophonique, télévisée, par correspondance, démonstration de produits ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés) ; services de regroupement et de mise à disposition (à l'exception du transport) pour le compte de tiers de produits et de services de grande consommation dans le domaine de la restauration et de l'alimentation, permettant aux consommateurs de voir, de choisir et d'acheter ces produits, commodément avec informations et conseils dans les magasins de vente au détail ou dans les grands magasins, dans un catalogue général de marchandises ou un site Internet ou à la télévision ou toute autre forme de média électronique de télécommunication. Communications (transmission) par terminaux d'ordinateurs, fourniture d'accès à un réseau informatique mondial, services d'affichages électroniques, raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial ; transmission d'informations par réseau Internet, Intranet et Extranet. Services de transport de marchandises, emballage et entreposage de biens, de marchandises, stockage de marchandises ; location d'entrepôts, organisation de voyages ; livraison de produits alimentaires et plats cuisinés. Organisation d'expositions, de braderies à buts commerciaux ou de publicité, décoration de vitrines ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; édition de livres, de revues. Services de restaurations (alimentation), services de traiteurs, services hôteliers, de cafés, brasseries, bars, libre-service, snack-bar, cafétéria.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.