Déposée par voie électronique le 23 juin 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CELTYS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ECODRAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-28 du 15 juillet 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CELTYS domicilié(e) 45 Rue Georges Clemenceau - 29400 - LANDIVISIAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 540 664 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Denis LE GUEN CABINET LE GUEN MAILLET domicilié(e) 5, Place Newquay BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France.
La marque ECODRAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3841172.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CELTYS, SAS - 45 Rue Georges Clemenceau - 29400 - LANDIVISIAU - France - SIREN 309540664
Denis LE GUEN CABINET LE GUEN MAILLET - 5, Place Newquay BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France
Publication - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28
Enregistrement sans modification - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; matériaux à bâtir non métalliques ; ciment ; béton ; matériaux et éléments de construction en béton ; dalles et traverses en béton ; revêtements en béton ; poteaux en béton ; moules et coffrages non métalliques pour le béton ; jardinières et bacs en béton ; panneaux en béton ; plaques en béton ; constructions transportables pour bâtiments et constructions souterraines en béton ; pavés non métalliques ; pavés en béton.
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