Déposée le 3 janvier 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CELTYS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CROCH'BELL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-02 du 21 février 1992.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CELTYS domicilié(e) 45 rue Clémenceau - 29400 - LANDIVISIAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 540 664 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) Espace Performance, Bâtiment K - 35769 - SAINT-GREGOIRE CEDEX - France.
La marque CROCH'BELL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92400527.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CELTYS, Société par Actions Simplifiée - 45 rue Clémenceau - 29400 - LANDIVISIAU - France - SIREN 309540664
CABINET REGIMBEAU - Espace Performance, Bâtiment K - 35769 - SAINT-GREGOIRE CEDEX - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-36
Renouvellement sans limitation n°2208265 - Publication au BOPI 2002-03
Inscription le 6 décembre 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°165997 - Publication au BOPI 1993-12-06
Inscription le 8 mars 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°429824 - Publication au BOPI 2006-03-08
Inscription le 18 octobre 1994 - RESILIATION DE LICENCE n°177677 - Publication au BOPI 1994-10-18
Inscription le 11 mai 1995 - Transmission de propriété n°185077 - Publication au BOPI 1995-05-11
Renouvellement sans limitation le 19 décembre 2001 n°2211764 - Publication au BOPI 2001-12-19
Publication - Publication le 21 févr. 1992 au BOPI 1992-02
Renouvellement sans limitation le 26 janvier 2012 n°2490046 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-01-26
Système de fixation pour conteneur à ordure ménagère, charnières métalliques, crochets, liens métalliques Eléments de construction en béton. poubelles
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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