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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CELTYS
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CORNOUAILLE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CORNOUAILLE
CELTYS, SAS

Numéro de dépôt :
1361912
Date de dépôt :
30/06/1986
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/06/2026

Présentation de la marque CORNOUAILLE

Déposée le 30 juin 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CELTYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CORNOUAILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CELTYS domicilié(e) 45 RUE CLEMENCEAU - 29400 - LANDIVISIAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 540 664 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis domicilié(e) 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France.

La marque CORNOUAILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1361912.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CORNOUAILLE arrivera à expiration en date du 30 juin 2026.

CELTYS a également déposé les autres marques suivantes : C CELTYRAM , CROCH'BELL , TROCADERO , PROPIG , CPRINT SOLUTIONS INNOVATIONS by celtys , CELTYS , REXLAN R QUEGUINER , LE GOÛT PASSIONNÉMENT , B BRITANIA , MULTIREG


CELTYS, SAS - 45 RUE CLEMENCEAU - 29400 - LANDIVISIAU - France - SIREN 309540664


CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis - 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 6 mars 2006 n°2309463 - Publication au BOPI 2006-03-06

Inscription le 8 mars 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°429824 - Publication au BOPI 2006-03-08

Renouvellement sans limitation n°2064482 - Publication au BOPI 1996-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-51

Renouvellement sans limitation le 3 juin 2016 n°2620036 - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-06-03

Pavés et dallages en ciment.