Déposée le 4 septembre 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CELTYS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « C.I.E.L » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-37 du 23 octobre 1992.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CELTYS domicilié(e) 45, rue Clémenceau, CS 30300 - 29403 - LANDIVISIAU Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 540 664 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LE GUEN MAILLET, Monsieur Denis LE GUEN domicilié(e) 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD CEDEX - France.
La marque C.I.E.L a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92433075.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CELTYS, SAS - 45, rue Clémenceau, CS 30300 - 29403 - LANDIVISIAU Cedex - France - SIREN 309540664
Cabinet LE GUEN MAILLET, Monsieur Denis LE GUEN - 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD CEDEX - France
Renouvellement sans limitation le 17 mai 2002 n°2220833 - Publication au BOPI 2002-05-17
Inscription le 8 mars 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°429824 - Publication au BOPI 2006-03-08
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-07
Publication - Publication le 23 oct. 1992 au BOPI 1992-37
Renouvellement sans limitation le 28 septembre 2012 n°2510698 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-09-28
Elément de construction en béton.Panneau béton.Constructions et réparations.Construction industrialisée pour l'élevage
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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