Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C CELTYWAY
CELTYS, SAS

Numéro de dépôt :
3994160
Date de dépôt :
29/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/03/2023
C CELTYWAY de CELTYS

Présentation de la marque C CELTYWAY

Déposée par voie électronique le 29 mars 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CELTYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « C CELTYWAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-16 du 19 avril 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CELTYS domicilié(e) 45 Rue Georges Clemenceau - 29400 - LANDIVISIAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 540 664 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN domicilié(e) 5, Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France.

La marque C CELTYWAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3994160.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C CELTYWAY est expirée depuis le 29 mars 2023.

CELTYS a également déposé les autres marques suivantes : C CELTYRAM , CROCH'BELL , TROCADERO , PROPIG , CPRINT SOLUTIONS INNOVATIONS by celtys , CELTYS , REXLAN R QUEGUINER , LE GOÛT PASSIONNÉMENT , B BRITANIA , MULTIREG


CELTYS, SAS - 45 Rue Georges Clemenceau - 29400 - LANDIVISIAU - France - SIREN 309540664


CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN - 5, Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France


Publication - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16

Enregistrement sans modification - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Matériaux et éléments de construction en béton ; pavés non métalliques ; pavés en béton ; dalles et traverses en béton ; revêtements en béton ; plaques en béton.