Déposée le 10 juillet 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CELTIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « OXOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-34 du 23 août 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CELTIS domicilié(e) Moulin de Mizotier,45240 Ligny le Ribault - 45240 - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 526 873 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CELTIS sarl domicilié(e) Moulin de Mizotier,45240 Ligny le Ribault - 45240 - France.
La marque OXOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3174281.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OXOS est expirée depuis le 10 juillet 2012.
CELTIS a également déposé les autres marques suivantes : XM TREE , CELTIS , SOLEIO
CELTIS (sarl) - Moulin de Mizotier,45240 Ligny le Ribault - 45240 - France - SIREN 412526873
CELTIS sarl - Moulin de Mizotier,45240 Ligny le Ribault - 45240 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-26
Inscription le 12 septembre 2003 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°377259 - Publication au BOPI 2003-09-12
Inscription le 26 février 2003 - retrait partiel n°366282 - Publication au BOPI 2003-02-26
Publication - Publication le 23 août 2002 au BOPI 2002-34
Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ; produits chimiques destinés à conserver les aliments. désinfectants ; fongicides pour le traitement des surfaces dans les domaines agricoles, horticoles et sylvicoles. Purification de l'air.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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