Marque expirée - Marque en non vigueur

SAPLAIT
CELTIC NUTRITION ANIMALE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1510261
Date de dépôt :
23/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/01/2019

Présentation de la marque SAPLAIT

Déposée le 23 janvier 1989 par la Société Anonyme (SA) CELTIC NUTRITION ANIMALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SAPLAIT »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CELTIC NUTRITION ANIMALE domicilié(e) Parc d'Activités de Ferchaud - 35320 - CREVIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 260 773 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SAPLAIT est expirée depuis le 23 janvier 2019.

CELTIC NUTRITION ANIMALE a également déposé les autres marques suivantes : PROVIBIO , Mozaïc L'Innovation Minérale , P.V.A. , CELTI , J.O. , VITACELTIC , CELTIPIG , CELTIDOG , PHYTEO , CELT


CELTIC NUTRITION ANIMALE Société Anonyme - Parc d'Activités de Ferchaud - 35320 - CREVIN - France - SIREN 351260773


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation le 27 février 2009 n°2400056 - Publication au BOPI 2009-02-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-27

Renouvellement sans limitation n°2133519 - Publication au BOPI 1999-06

Inscription le 27 janvier 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°180914 - Publication au BOPI 1995-01-27

Inscription - Transmission de propriété n°46775 - Publication au BOPI

Inscription le 26 mai 2009 - Changement d'adresse n°498401 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-26

Inscription le 16 septembre 2009 - Transmission totale de propriété n°506358 - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-09-16

Inscription le 2 novembre 2009 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°511928 - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2009-11-02

Inscription le 2 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°511927 - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2009-11-02

Inscription le 5 juin 2019 - Transmission totale de propriété n°758283 - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-06-05

Inscription le 12 septembre 2019 - Erratum n°768525 - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-09-12

Inscription le 5 juin 2019 - Transmission totale de propriété n°770418 - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-06-05

Produits alimentaires pour les animaux.