Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROVIBIO
CELTIC NUTRITION ANIMALE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3081983
Date de dépôt :
09/02/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/02/2011

Présentation de la marque PROVIBIO

Déposée le 9 février 2001 par la Société Anonyme (SA) CELTIC NUTRITION ANIMALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PROVIBIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-11 du 16 mars 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CELTIC NUTRITION ANIMALE domicilié(e) Parc d'Activités de Ferchaud - 35320 - CREVIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 260 773 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque PROVIBIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3081983.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROVIBIO est expirée depuis le 9 février 2011.

CELTIC NUTRITION ANIMALE a également déposé les autres marques suivantes : Mozaïc L'Innovation Minérale , P.V.A. , CELTI , J.O. , VITACELTIC , CELTIPIG , CELTIDOG , PHYTEO , SAPLAIT , CELT


CELTIC NUTRITION ANIMALE Société Anonyme - Parc d'Activités de Ferchaud - 35320 - CREVIN - France - SIREN 351260773


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-28

Publication - Publication le 16 mars 2001 au BOPI 2001-11

Inscription le 16 septembre 2009 - Transmission totale de propriété n°506358 - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-09-16

Inscription le 2 novembre 2009 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°511928 - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2009-11-02

Inscription le 2 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°511927 - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2009-11-02

Aliments pour animaux issus de l'agriculture biologique.