Mozaïc L'Innovation Minérale
Présentation de la marque Mozaïc L'Innovation Minérale
Déposée le 27 décembre 2002 par la Société Anonyme (SA) CELTIC NUTRITION ANIMALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « Mozaïc L'Innovation Minérale » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-05 du 31 janvier 2003.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Mozaïc L'Innovation Minérale a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3201858.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mozaïc L'Innovation Minérale est expirée depuis le 27 décembre 2012.
CELTIC NUTRITION ANIMALE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-22
Publication - Publication le 31 janv. 2003 au BOPI 2003-05
Inscription le 16 septembre 2009 - Transmission totale de propriété n°506358 - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-09-16
Inscription le 2 novembre 2009 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°511928 - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2009-11-02
Inscription le 2 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°511927 - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2009-11-02