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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CELTAT
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SAUF CONDUIT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SAUF CONDUIT
CELTAT, SAS

Numéro de dépôt :
1701932
Date de dépôt :
23/10/1991
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/10/2021
SAUF CONDUIT de CELTAT

Présentation de la marque SAUF CONDUIT

Déposée le 23 octobre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CELTAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SAUF CONDUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CELTAT domicilié(e) ZA La Mottais 4 Rue de Haute Bretagne - 35140 - SAINT AUBIN DU CORMIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 821 821 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SAS CELTAT domicilié(e) ZA La Mottais 4 Rue de Haute Bretagne - 35140 - SAINT AUBIN DU CORMIER - France.

La marque SAUF CONDUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1701932.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SAUF CONDUIT est expirée depuis le 23 octobre 2021.

CELTAT a également déposé les autres marques suivantes : BLUE DECK , AZURELLE , NO PROBLEMO , RIV'S INTERNATIONAL , DISTRI-CENTER DES AFFAIRES DE TETE AUX PIEDS , DISTRI BABY , DISTRI-FOLIES , DISTRI STORES , SEABOARD , D'UN COMMUN ACCORD


CELTAT, SAS - ZA La Mottais 4 Rue de Haute Bretagne - 35140 - SAINT AUBIN DU CORMIER - France - SIREN 493821821


SAS CELTAT - ZA La Mottais 4 Rue de Haute Bretagne - 35140 - SAINT AUBIN DU CORMIER - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-04

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-21

Demande de renouvellement le 15 février 2011 n°2463050 - Publication au BOPI 2011-02-15

Inscription le 27 décembre 2004 - Transmission totale de propriété n°404757 - Publication au BOPI 2004-12-27

Renouvellement sans limitation le 22 octobre 2001 n°2208670 - Publication au BOPI 2001-10-22

Inscription le 23 avril 2007 - Transmission totale de propriété n°452842 - Publication au BOPI 2007-04-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-13

Renouvellement sans limitation le 7 juin 2011 n°2472411 - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-06-07

Inscription le 5 juillet 2011 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°552851 - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-07-05

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