SAUF CONDUIT
Présentation de la marque SAUF CONDUIT
Déposée le 23 octobre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CELTAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SAUF CONDUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SAUF CONDUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1701932.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SAUF CONDUIT est expirée depuis le 23 octobre 2021.
CELTAT a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-04
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-21
Demande de renouvellement le 15 février 2011 n°2463050 - Publication au BOPI 2011-02-15
Inscription le 27 décembre 2004 - Transmission totale de propriété n°404757 - Publication au BOPI 2004-12-27
Renouvellement sans limitation le 22 octobre 2001 n°2208670 - Publication au BOPI 2001-10-22
Inscription le 23 avril 2007 - Transmission totale de propriété n°452842 - Publication au BOPI 2007-04-23
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-13
Renouvellement sans limitation le 7 juin 2011 n°2472411 - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-06-07
Inscription le 5 juillet 2011 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°552851 - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-07-05