Marque renouvelée - Marque en vigueur

RIVOLI
SAS CELTAT, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
1491619
Date de dépôt :
02/09/1988
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
02/09/2028
RIVOLI de CELTAT

Présentation de la marque RIVOLI

Déposée le 2 septembre 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CELTAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « RIVOLI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CELTAT domicilié(e) ZA de La Mottais, 4 rue de Haute Bretagne - 35140 - SAINT AUBIN DU CORMIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 821 821 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme Deschamps Emilie domicilié(e) ZA de La Mottais - 35140 - SAINT AUBIN DU CORMIER - France.

La marque RIVOLI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1491619.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque RIVOLI arrivera à expiration en date du 2 septembre 2028.

CELTAT a également déposé les autres marques suivantes : SAUF CONDUIT , BLUE DECK , AZURELLE , NO PROBLEMO , RIV'S INTERNATIONAL , DISTRI-CENTER DES AFFAIRES DE TETE AUX PIEDS , DISTRI BABY , DISTRI-FOLIES , DISTRI STORES , SEABOARD


SAS CELTAT, Société par actions simplifiée à associé unique - ZA de La Mottais, 4 rue de Haute Bretagne - 35140 - SAINT AUBIN DU CORMIER - France - SIREN 493821821


Mme Deschamps Emilie - ZA de La Mottais - 35140 - SAINT AUBIN DU CORMIER - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-04

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-21

Renouvellement sans limitation le 5 mars 2008 n°2365998 - Publication au BOPI 2008-03-05

Renouvellement sans limitation n°2123715 - Publication au BOPI 1999-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-11

Inscription le 30 novembre 1998 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°267561 - Publication au BOPI 1998-11-30

Inscription le 20 octobre 1998 - Recours en restauration n°264970 - Publication au BOPI 1998-10-20

Inscription le 27 décembre 2004 - Transmission totale de propriété n°404757 - Publication au BOPI 2004-12-27

Inscription le 23 avril 2007 - Transmission totale de propriété n°452842 - Publication au BOPI 2007-04-23

Renouvellement sans limitation le 28 mai 2018 n°2682409 - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-05-28

Tissus, couvertures de lit et de table, articles non compris dans d'autres classes. Vêtements y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.