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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CELTAT
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BOITE A MALICES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BOITE A MALICES
CELTAT, SAS

Numéro de dépôt :
92401546
Date de dépôt :
13/01/1992
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/01/2022

Présentation de la marque BOITE A MALICES

Déposée le 13 janvier 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CELTAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BOITE A MALICES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-03 du 28 février 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CELTAT domicilié(e) Zone de la Mottais, 4 Rue de Haute Bretagne - 35140 - SAINT AUBIN DU CORMIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 821 821 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SAS CELTAT domicilié(e) Zone de la Mottais, 4 Rue de Haute Bretagne - 35140 - SAINT AUBIN DU CORMIER - France.

La marque BOITE A MALICES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92401546.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BOITE A MALICES est expirée depuis le 13 janvier 2022.

CELTAT a également déposé les autres marques suivantes : SAUF CONDUIT , BLUE DECK , AZURELLE , NO PROBLEMO , RIV'S INTERNATIONAL , DISTRI-CENTER DES AFFAIRES DE TETE AUX PIEDS , DISTRI BABY , DISTRI-FOLIES , DISTRI STORES , SEABOARD


CELTAT, SAS - Zone de la Mottais, 4 Rue de Haute Bretagne - 35140 - SAINT AUBIN DU CORMIER - France - SIREN 493821821


SAS CELTAT - Zone de la Mottais, 4 Rue de Haute Bretagne - 35140 - SAINT AUBIN DU CORMIER - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-08

Renouvellement sans limitation le 1 mars 2002 n°2224568 - Publication au BOPI 2002-03-01

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-04

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-21

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-25

Inscription le 23 janvier 2003 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°363526 - Publication au BOPI 2003-01-23

Inscription le 27 décembre 2004 - Transmission totale de propriété n°404757 - Publication au BOPI 2004-12-27

Inscription le 23 avril 2007 - Transmission totale de propriété n°452842 - Publication au BOPI 2007-04-23

Inscription le 10 avril 2002 - Demande de relevé de déchéance n°344371 - Publication au BOPI 2002-04-10

Publication - Publication le 28 févr. 1992 au BOPI 1992-03

Renouvellement sans limitation le 24 novembre 2011 n°2485036 - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2011-11-24

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