Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AZURELLE
CELTAT, SAS

Numéro de dépôt :
92401549
Date de dépôt :
13/01/1992
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/01/2022

Présentation de la marque AZURELLE

Déposée le 13 janvier 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CELTAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AZURELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-03 du 28 février 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CELTAT domicilié(e) Zone de la Mottais, 4 Rue de Haute Bretagne - 35140 - SAINT AUBIN DU CORMIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 821 821 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SAS CELTAT domicilié(e) Zone de la Mottais, 4 Rue de Haute Bretagne - 35140 - SAINT AUBIN DU CORMIER - France.

La marque AZURELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92401549.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AZURELLE est expirée depuis le 13 janvier 2022.

CELTAT a également déposé les autres marques suivantes : SAUF CONDUIT , BLUE DECK , NO PROBLEMO , RIV'S INTERNATIONAL , DISTRI-CENTER DES AFFAIRES DE TETE AUX PIEDS , DISTRI BABY , DISTRI-FOLIES , DISTRI STORES , SEABOARD , D'UN COMMUN ACCORD


CELTAT, SAS - Zone de la Mottais, 4 Rue de Haute Bretagne - 35140 - SAINT AUBIN DU CORMIER - France - SIREN 493821821


SAS CELTAT - Zone de la Mottais, 4 Rue de Haute Bretagne - 35140 - SAINT AUBIN DU CORMIER - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-08

Renouvellement sans limitation le 1 mars 2002 n°2224566 - Publication au BOPI 2002-03-01

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-04

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-21

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-25

Inscription le 23 janvier 2003 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°363528 - Publication au BOPI 2003-01-23

Inscription le 27 décembre 2004 - Transmission totale de propriété n°404757 - Publication au BOPI 2004-12-27

Inscription le 23 avril 2007 - Transmission totale de propriété n°452842 - Publication au BOPI 2007-04-23

Inscription le 10 avril 2002 - Demande de relevé de déchéance n°344371 - Publication au BOPI 2002-04-10

Publication - Publication le 28 févr. 1992 au BOPI 1992-03

Renouvellement sans limitation le 24 novembre 2011 n°2485034 - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2011-11-24

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