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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CELSIUS
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BOUCH'ETANCHE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOUCH'ETANCHE
CELSIUS SARL

Numéro de dépôt :
3286886
Date de dépôt :
09/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/04/2014
BOUCH\'ETANCHE de CELSIUS

Présentation de la marque BOUCH'ETANCHE

Déposée le 9 avril 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CELSIUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BOUCH'ETANCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-22 du 28 mai 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CELSIUS domicilié(e) LES VERCHERES,69690 COURZIEU - 69690 - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 391 251 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CELSIUS SARL domicilié(e) LES VERCHERES,69690 COURZIEU - 69690 - France.

La marque BOUCH'ETANCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3286886.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOUCH'ETANCHE est expirée depuis le 9 avril 2014.

CELSIUS a également déposé les autres marques suivantes : RECHAUFFETTE , CELSIUS CHAUFFAGE-CLIMATISATION-PUBLICATION DE L'AIR , FIGURES ACCELERATEURS DE DECISIONS , I.S. INTERNATIONAL SICMA , LA FIBRE BLANCHE LFB , FUMIPRO , MAGIC BRAISES , TERMITOR , CAR MANAGER , NECTACEL


CELSIUS SARL - LES VERCHERES,69690 COURZIEU - 69690 - France - SIREN 413391251


CELSIUS SARL - LES VERCHERES,69690 COURZIEU - 69690 - France


Inscription le 12 octobre 2004 - Rejet partiel n°401161 - Publication au BOPI 2004-10-12

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-44

Publication - Publication le 28 mai 2004 au BOPI 2004-22

Produits chimiques destinés à l'industrie. Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois. Papier, carton.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.