Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CATION
CELSIUS DISTRIBUTION CELDIS, Société en Nom Collectif

Numéro de dépôt :
92430437
Date de dépôt :
12/08/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/08/2012

Présentation de la marque CATION

Déposée le 12 août 1992 par CELSIUS DISTRIBUTION CELDISTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-33 du 25 septembre 1992.

Le déposant est CELSIUS DISTRIBUTION CELDISTODO domicilié(e) 157 Avenue Charles Floquet,93150 LE BLANC MESNIL (dossier no 2226091) - 93150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 206 738 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Société CELDIS Service Juridique domicilié(e) 157 Avenue Charles Floquet,93150 LE BLANC MESNIL (dossier no 2226091) - 93150 - France.

La marque CATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92430437.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CATION est expirée depuis le 12 août 2012.


CELSIUS DISTRIBUTION CELDIS, Société en Nom Collectif - 157 Avenue Charles Floquet,93150 LE BLANC MESNIL (dossier no 2226091) - 93150 - France - SIREN 325206738


Société CELDIS Service Juridique - 157 Avenue Charles Floquet,93150 LE BLANC MESNIL (dossier no 2226091) - 93150 - France


Renouvellement sans limitation le 7 août 2002 n°2226091 - Publication au BOPI 2002-08-07

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-27

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-38

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-03

Inscription le 15 juillet 2002 - Changement de dénomination n°351515 - Publication au BOPI 2002-07-15

Inscription le 8 juin 2006 - Transmission totale de propriété n°435031 - Publication au BOPI 2006-06-08

Publication - Publication le 25 sept. 1992 au BOPI 1992-33

- Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; résines artificielles à l'état brut; matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres; compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie - Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.