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Marques déposées par la société CELSA - École des hautes études en sciences de l'information et de la communication - Université de Paris Sorbonne (PIV
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CELSA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CELSA
CELSA - École des hautes études en sciences de l'information et de la communication - Université de Paris Sorbonne (PIV)

Numéro de dépôt :
99773880
Date de dépôt :
09/02/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
09/02/2009

Présentation de la marque CELSA

Déposée le 9 février 1999 par la société CELSA - École des hautes études en sciences de l'information et de la communication - Université de Paris Sorbonne (PIV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CELSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-12 du 19 mars 1999.

Le déposant est la société CELSA - École des hautes études en sciences de l'information et de la communication - Université de Paris Sorbonne (PIV domicilié(e) 77, rue de Villiers, 92200 Neuilly-sur-Seine, créé par arrêté en date du 31 décembre 1968 et érigé en École au sens de l'article 33 de la loi no 84-52 du 26 janvier 1984 par le décret no 85-1244 du 26 novembre 1985 (statuts joints) - France et immatriculée sous le numéro RCS 197 517 204 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Professeur Jean-Baptiste CARPENTIER Directeur du CELSA Ecole des hautes études en sciences de l'information et de la communication - Université de Paris - Sorbonne Paris IV - France.

La marque CELSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99773880.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CELSA est expirée depuis le 9 février 2009.


CELSA - École des hautes études en sciences de l'information et de la communication - Université de Paris Sorbonne (PIV) - 77, rue de Villiers, 92200 Neuilly-sur-Seine, créé par arrêté en date du 31 décembre 1968 et érigé en École au sens de l'article 33 de la loi no 84-52 du 26 janvier 1984 par le décret no 85-1244 du 26 novembre 1985 (statuts joints) - France - SIREN 197517204


Professeur Jean-Baptiste CARPENTIER Directeur du CELSA Ecole des hautes études en sciences de l'information et de la communication - Université de Paris - Sorbonne Paris IV - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-29

Publication - Publication le 19 mars 1999 au BOPI 1999-12

Education, formation initiale et continue, édition.