Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MERCURE
Société dite: CELSA Composants Electriques S.A. (société anonyme), Usine du Château d'Eau, 86420 MONTS SUR GUESNES (France).

Numéro de dépôt :
1375960
Date de dépôt :
22/10/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/10/1996

Présentation de la marque MERCURE

Déposée le 22 octobre 1986 par la Société Anonyme (SA) CELSA Composants Electriques Usine du Château d'Eau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MERCURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CELSA Composants Electriques Usine du Château d'Eau - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur François LERNER - France.

La marque MERCURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1375960.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MERCURE est expirée depuis le 22 octobre 1996.


Société dite: CELSA Composants Electriques S.A. (société anonyme), Usine du Château d'Eau, 86420 MONTS SUR GUESNES (France). - France


Monsieur François LERNER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-13

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels;articles orthopédiques; matériel de suture.