Déposée par voie électronique le 18 octobre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CELS LABORATOIRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CELSDOSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-45 du 10 novembre 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CELS LABORATOIRE domicilié(e) 13 RUE DU FOOTBALL - 34200 - SETE - France et immatriculée sous le numéro RCS 821 622 040 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CELS LABORATOIRE, SAS, M. LOIC THIVIN domicilié(e) 13 RUE DU FOOTBALL - 34200 - SETE - France.
La marque CELSDOSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4308265.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CELS LABORATOIRE, SAS - 13 RUE DU FOOTBALL - 34200 - SETE - France - SIREN 821622040
CELS LABORATOIRE, SAS, M. LOIC THIVIN - 13 RUE DU FOOTBALL - 34200 - SETE - France
Publication - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45
Enregistrement sans modification - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-06
Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments diététiques à usage médical ; substances diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; substances diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Appareils et instruments chirurgicaux ; appareils et instruments médicaux ; appareils et instruments dentaires ; appareils et instruments vétérinaires ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; biberons ; tétines de biberons ; implants artificiels ; coutellerie chirurgicale ;
Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; bouteilles ; nécessaires de toilette .
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