Marque renouvelée - Marque en vigueur

INTERDEPOSIT
CELOG PARTICIPATIONS, Société par Actions Simplifiée à associé Unique

Numéro de dépôt :
1728061
Date de dépôt :
03/10/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/10/2030

Présentation de la marque INTERDEPOSIT

Déposée le 3 octobre 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CELOG PARTICIPATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « INTERDEPOSIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CELOG PARTICIPATIONS domicilié(e) 54, rue de Paradis, 75010 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 519 136 170 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET, M. DEGRET Manuel domicilié(e) 24, place du Général Catroux, 75017 PARIS - France.

La marque INTERDEPOSIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1728061.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque INTERDEPOSIT arrivera à expiration en date du 3 octobre 2030.

CELOG PARTICIPATIONS a également déposé les autres marques suivantes : LOGIBOX , CELOG , TRANSFER LEGAL , TV. , LEGALNET , VAULTINUM SINCE 1976 , LEGALIS , IDDN , KYS , BOURSE DU DROIT


CELOG PARTICIPATIONS, Société par Actions Simplifiée à associé Unique - 54, rue de Paradis, 75010 PARIS - France - SIREN 519136170


CABINET DEGRET, M. DEGRET Manuel - 24, place du Général Catroux, 75017 PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 14 septembre 2000 n°2182312 - Publication au BOPI 2000-09-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-36

Inscription le 26 juillet 2010 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°528168 - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-07-26

Inscription le 26 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°528169 - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-07-26

Renouvellement sans limitation le 18 octobre 2010 n°2453275 - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-10-18

Renouvellement sans limitation le 14 août 2020 n°2756951 - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-08-14

Matériels informatiques et électroniques, ordinateurs, logiciels et progiciels et communication de données, programmes informatiques, fichiers, machines expertes, produits experts, systèmes intégrés de traitement d'information à savoir écrans, dispositifs de télécommunication, dispositifs de traitement de l'information, réseaux de transmission de données, progiciels de transfert électronique de données.Publicité.Agence de presse et de l'information.Edition de livres, revues, abonnement de journaux éducation. Programmation pour ordinateur, édition de logiciels, progiciels

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.