Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE RAMONEUR DE LA VALLEE ET DU PAYS DU CONFLUENT
Mr CELOA Jean-pierre

Numéro de dépôt :
1622122
Date de dépôt :
08/10/1990
Lieu de dépôt :
AGEN
Date d'expiration :
08/10/2000
LE RAMONEUR DE LA VALLEE ET DU PAYS DU CONFLUENT de CELOA Jean-pierre

Présentation de la marque LE RAMONEUR DE LA VALLEE ET DU PAYS DU CONFLUENT

Déposée le 8 octobre 1990 par monsieur CELOA Jean-pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AGEN), la marque française « LE RAMONEUR DE LA VALLEE ET DU PAYS DU CONFLUENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur CELOA Jean-pierre domicilié(e) demeurant à "Colleignes" BOURRAN, 47320 CLAIRAC - France.

La marque LE RAMONEUR DE LA VALLEE ET DU PAYS DU CONFLUENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1622122.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE RAMONEUR DE LA VALLEE ET DU PAYS DU CONFLUENT est expirée depuis le 8 octobre 2000.


Mr CELOA Jean-pierre - demeurant à "Colleignes" BOURRAN, 47320 CLAIRAC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-13

Ramonage cheminées, chauffage, sanitaire