Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE RAMONEUR DE LA VALLEE ET DU PAYS DU CONFLUENT
Numéro de dépôt :
1622122
Date de dépôt :
08/10/1990
Lieu de dépôt :
AGEN
Date d'expiration :
08/10/2000
Présentation de la marque LE RAMONEUR DE LA VALLEE ET DU PAYS DU CONFLUENT
Déposée le 8 octobre 1990 par monsieur CELOA Jean-pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AGEN), la marque française « LE RAMONEUR DE LA VALLEE ET DU PAYS DU CONFLUENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE RAMONEUR DE LA VALLEE ET DU PAYS DU CONFLUENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1622122.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE RAMONEUR DE LA VALLEE ET DU PAYS DU CONFLUENT est expirée depuis le 8 octobre 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-13