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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CELNAT
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Ti'Grains
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Ti'Grains
CELNAT S.A.

Numéro de dépôt :
99828895
Date de dépôt :
07/12/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/12/2009

Présentation de la marque Ti'Grains

Déposée le 7 décembre 1999 par la Société Anonyme (SA) CELNAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Ti'Grains » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-03 du 21 janvier 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CELNAT domicilié(e) Z.I. de BLAVOZY, 43700 SAINT-GERMAIN-LAPRADE - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 128 983 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CELNAT S.A. Jean CELLE - France.

La marque Ti'Grains a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99828895.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ti'Grains est expirée depuis le 7 décembre 2009.

CELNAT a également déposé les autres marques suivantes : PILRIZ , Happy Bio , SOYO , CELNAT , MUESLI DELICE , Ti'Saine , Ti'Epeautre , Ti'Soja , MUESLI MONTAGNARD , Ti'Avoine


CELNAT S.A. - Z.I. de BLAVOZY, 43700 SAINT-GERMAIN-LAPRADE - France - SIREN 315128983


CELNAT S.A. Jean CELLE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-20

Publication - Publication le 21 janv. 2000 au BOPI 2000-03

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre à lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glâces à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.