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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CELNAT
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TI BLE DUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TI BLE DUR
CELNAT S.A

Numéro de dépôt :
3082673
Date de dépôt :
07/02/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/02/2011
TI BLE DUR de CELNAT

Présentation de la marque TI BLE DUR

Déposée le 7 février 2001 par la Société Anonyme (SA) CELNAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TI BLE DUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-12 du 23 mars 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CELNAT domicilié(e) Z.I. de Blavozy, 43700 SAINT-GERMAIN-LAPRADE - France et immatriculée sous le numéro RCS 585 650 096 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CELNAT S.A - France.

La marque TI BLE DUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3082673.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TI BLE DUR est expirée depuis le 7 février 2011.

CELNAT a également déposé les autres marques suivantes : PILRIZ , Happy Bio , SOYO , CELNAT , MUESLI DELICE , Ti'Saine , Ti'Epeautre , Ti'Soja , MUESLI MONTAGNARD , Ti'Avoine


CELNAT S.A - Z.I. de Blavozy, 43700 SAINT-GERMAIN-LAPRADE - France - SIREN 585650096


CELNAT S.A - France


Inscription le 30 décembre 2002 - Rejet partiel n°362187 - Publication au BOPI 2002-12-30

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-47

Publication - Publication le 23 mars 2001 au BOPI 2001-12

Animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.