Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
CELNAT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4337652
Date de dépôt :
13/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/02/2027
Marque figurative de CELNAT

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 13 février 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CELNAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-10 du 10 mars 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CELNAT domicilié(e) 213 Avenue Antoine Lavoisier, Zone Industrielle - 43700 - Saint-Germain-Laprade - France et immatriculée sous le numéro RCS 585 650 096 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. GARRETA RODRIGUEZ MARIA JOSE domicilié(e) Calle Aribau, 155, Bajos - 08036 - Barcelone - Espagne.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4337652.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 13 février 2027.

CELNAT a également déposé les autres marques suivantes : PILRIZ , Happy Bio , SOYO , CELNAT , MUESLI DELICE , Ti'Saine , Ti'Epeautre , Ti'Soja , MUESLI MONTAGNARD , Ti'Avoine


CELNAT, Société par actions simplifiée - 213 Avenue Antoine Lavoisier, Zone Industrielle - 43700 - Saint-Germain-Laprade - France - SIREN 585650096


Mme. GARRETA RODRIGUEZ MARIA JOSE - Calle Aribau, 155, Bajos - 08036 - Barcelone - Espagne


Publication - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10

Enregistrement sans modification - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-23

Viande et extraits de viande, poisson, volaille, gibier, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; plats préparés (ou cuisinés) à base de viande, poisson, volaille, gibier ; Fruits, champignons et légumes transformés, conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; Jus végétaux pour la cuisine ; steaks végétaux ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; pollen préparé pour l'alimentation ; algues comestibles ; consommés, potages, soupes ; plats cuisinés à base des produits précités ; tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Café, thé, cacao, sucre, succédanés du café ; glaces comestibles ; articles en chocolat et sucreries ; pains d'épice ; pain, brioches, pâtisserie et confiserie, biscuits, biscottes, gâteaux, sucreries, tous ces produits étant nature et/ou nappés et/ou fourrés et/ou aromatisés ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; glace à rafraîchir ; riz, plats préparés (ou cuisinés) à base de riz, tapioca, sagou ; farines de céréales, farines de légumes et légumineuses, préparations faites de céréales, fécule à usage alimentaire, pain ; céréales précuites ; céréales pour le petit déjeuner, porridges et gruaux ; flocons de céréales séchées, couscous, semoule, pâtes alimentaires sous toutes formes, plats préparés (ou cuisinés) à base de pâtes, pizzas, pâtés à la viande, tartes, tourtes ; sel ; moutarde ; vinaigres, sauces (condiments), algues (condiments), condiments à base de soja, à base de sésame, à base de blé ; sauce tomate ; épices ; plats cuisinés à base des produits précités ; tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Jus et laits végétaux issus de céréales ou de végétaux (boissons) ; laits d'arachides, de fruits secs, de légumineuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.