Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CELNAT
/
HAPPY BIO TOUS CES PRODUITS ETANT ISSUS DE L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE OU ELABORES A PARTIR DE PRODUITS QUI EN SONT ISSUS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

HAPPY BIO TOUS CES PRODUITS ETANT ISSUS DE L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE OU ELABORES A PARTIR DE PRODUITS QUI EN SONT ISSUS
CELNAT, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3065414
Date de dépôt :
10/11/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/11/2030
HAPPY BIO TOUS CES PRODUITS ETANT ISSUS DE L\'AGRICULTURE BIOLOGIQUE OU ELABORES A PARTIR DE PRODUITS QUI EN SONT ISSUS de CELNAT

Présentation de la marque HAPPY BIO TOUS CES PRODUITS ETANT ISSUS DE L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE OU ELABORES A PARTIR DE PRODUITS QUI EN SONT ISSUS

Déposée le 10 novembre 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CELNAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HAPPY BIO TOUS CES PRODUITS ETANT ISSUS DE L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE OU ELABORES A PARTIR DE PRODUITS QUI EN SONT ISSUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-52 du 29 décembre 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CELNAT domicilié(e) ZI DE BLAVOZY, 43700 ST GERMAIN LAPRADE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Marks & Clerk (Luxembourg) LLP, Mme Velicaz Sharlina domicilié(e) 44, rue de la Vallée, 2661 Luxembourg - Luxembourg.

La marque HAPPY BIO TOUS CES PRODUITS ETANT ISSUS DE L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE OU ELABORES A PARTIR DE PRODUITS QUI EN SONT ISSUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3065414.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque HAPPY BIO TOUS CES PRODUITS ETANT ISSUS DE L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE OU ELABORES A PARTIR DE PRODUITS QUI EN SONT ISSUS arrivera à expiration en date du 10 novembre 2030.

CELNAT a également déposé les autres marques suivantes : PILRIZ , Happy Bio , SOYO , CELNAT , MUESLI DELICE , Ti'Saine , Ti'Epeautre , Ti'Soja , MUESLI MONTAGNARD , Ti'Avoine


CELNAT, Société par actions simplifiée à associé unique - ZI DE BLAVOZY, 43700 ST GERMAIN LAPRADE - France


Marks & Clerk (Luxembourg) LLP, Mme Velicaz Sharlina - 44, rue de la Vallée, 2661 Luxembourg - Luxembourg


Demande de renouvellement le 24 août 2010 n°2449129 - Publication au BOPI 2010-08-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-17

Publication - Publication le 29 déc. 2000 au BOPI 2000-52

Inscription le 23 novembre 2010 - Transmission totale de propriété n°536190 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-11-23

Renouvellement sans limitation le 24 novembre 2010 n°2456036 - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2010-11-24

Inscription le 6 juillet 2011 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°552936 - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-07-06

Renouvellement sans limitation le 12 octobre 2020 n°2761851 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-10-12

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre à lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines semences & ; aliments pour les animaux, malt.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.