Déposée par voie électronique le 13 février 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CELNAT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « HAPPY BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-10 du 10 mars 2017.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CELNAT domicilié(e) 213 Avenue Antoine Lavoisier, Zone Industrielle - 43700 - Saint-Germain-Laprade - France et immatriculée sous le numéro RCS 585 650 096 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. GARRETA RODRIGUEZ MARIA JOSE domicilié(e) Calle Aribau, 155, Bajos - 08036 - Barcelone - Espagne.
La marque HAPPY BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4337657.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CELNAT, Société par actions simplifiée - 213 Avenue Antoine Lavoisier, Zone Industrielle - 43700 - Saint-Germain-Laprade - France - SIREN 585650096
Mme. GARRETA RODRIGUEZ MARIA JOSE - Calle Aribau, 155, Bajos - 08036 - Barcelone - Espagne
Publication - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10
Enregistrement sans modification - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-23
Viande et extraits de viande, poisson, volaille, gibier, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; plats préparés (ou cuisinés) à base de viande, poisson, volaille, gibier ; Fruits, champignons et légumes transformés, conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; Jus végétaux pour la cuisine ; steaks végétaux ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; pollen préparé pour l'alimentation ; algues comestibles ; consommés, potages, soupes ; plats cuisinés à base des produits précités ; tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Café, thé, cacao, sucre, succédanés du café ; glaces comestibles ; articles en chocolat et sucreries ; pains d'épice ; pain, brioches, pâtisserie et confiserie, biscuits, biscottes, gâteaux, sucreries, tous ces produits étant nature et/ou nappés et/ou fourrés et/ou aromatisés ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; glace à rafraîchir ; riz, plats préparés (ou cuisinés) à base de riz, tapioca, sagou ; farines de céréales, farines de légumes et légumineuses, préparations faites de céréales, fécule à usage alimentaire, pain ; céréales précuites ; céréales pour le petit déjeuner, porridges et gruaux ; flocons de céréales séchées, couscous, semoule, pâtes alimentaires sous toutes formes, plats préparés (ou cuisinés) à base de pâtes, pizzas, pâtés à la viande, tartes, tourtes ; sel ; moutarde ; vinaigres, sauces (condiments), algues (condiments), condiments à base de soja, à base de sésame, à base de blé ; sauce tomate ; épices ; plats cuisinés à base des produits précités ; tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Jus et laits végétaux issus de céréales ou de végétaux (boissons) ; laits d'arachides, de fruits secs, de légumineuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
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