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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CELNAT
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HAPPY BIO
Marque renouvelée - Marque en vigueur

HAPPY BIO
CELNAT, SA, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3784125
Date de dépôt :
22/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/11/2030
HAPPY BIO de CELNAT

Présentation de la marque HAPPY BIO

Déposée le 22 novembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CELNAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HAPPY BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-50 du 17 décembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CELNAT domicilié(e) ZI DE BLAVOZY, 43700 ST GERMAIN LAPRADE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Marks & Clerk (Luxembourg) LLP, Mme Velicaz Sharlina domicilié(e) 44, rue de la Vallée, 2661 Luxembourg - Luxembourg.

La marque HAPPY BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3784125.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HAPPY BIO arrivera à expiration en date du 22 novembre 2030.

CELNAT a également déposé les autres marques suivantes : PILRIZ , Happy Bio , SOYO , CELNAT , MUESLI DELICE , Ti'Saine , Ti'Epeautre , Ti'Soja , MUESLI MONTAGNARD , Ti'Avoine


CELNAT, SA, Société par actions simplifiée à associé unique - ZI DE BLAVOZY, 43700 ST GERMAIN LAPRADE - France


Marks & Clerk (Luxembourg) LLP, Mme Velicaz Sharlina - 44, rue de la Vallée, 2661 Luxembourg - Luxembourg


Publication - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50

Enregistrement avec modification - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Renouvellement sans limitation le 8 octobre 2020 n°2761581 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-10-08

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.