Déposée le 13 avril 2000 par la Société Anonyme (SA) CELNAT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « Happy Bio » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-21 du 26 mai 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CELNAT domicilié(e) Z.I. de BLAVOZY, 43700 SAINT-GERMAIN-LAPRADE - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 128 983 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CELNAT S.A. Jean CELLE - France.
La marque Happy Bio a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3022696.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CELNAT S.A. - Z.I. de BLAVOZY, 43700 SAINT-GERMAIN-LAPRADE - France - SIREN 315128983
CELNAT S.A. Jean CELLE - France
Demande de renouvellement le 24 août 2010 n°2449130 - Publication au BOPI 2010-08-24
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-42
Publication - Publication le 26 mai 2000 au BOPI 2000-21
Inscription le 23 novembre 2010 - Transmission totale de propriété n°536190 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-11-23
Inscription le 6 juillet 2011 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°552935 - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-07-06
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre à lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; epices ; glâces à rafraîchir. tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés, graines (semences), animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt ; tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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