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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CELNAT
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FRANCE-FLOCONS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FRANCE-FLOCONS
CELNAT S.A.

Numéro de dépôt :
1271938
Date de dépôt :
20/04/1984
Lieu de dépôt :
LE PUY
Date d'expiration :
20/04/2004

Présentation de la marque FRANCE-FLOCONS

Déposée le 20 avril 1984 par la Société Anonyme (SA) CELNAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LE PUY), la marque française « FRANCE-FLOCONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CELNAT domicilié(e) Z.I. de Blavozy, 43700 SAINT GERMAIN LAPRADE (dossier no 2032414) - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 128 983 .

La marque FRANCE-FLOCONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1271938.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRANCE-FLOCONS est expirée depuis le 20 avril 2004.

CELNAT a également déposé les autres marques suivantes : PILRIZ , Happy Bio , SOYO , CELNAT , MUESLI DELICE , Ti'Saine , Ti'Epeautre , Ti'Soja , MUESLI MONTAGNARD , Ti'Avoine


CELNAT S.A. - Z.I. de Blavozy, 43700 SAINT GERMAIN LAPRADE (dossier no 2032414) - France - SIREN 315128983


Renouvellement sans limitation le 19 avril 1994 n°2032414 - Publication au BOPI 1994-04-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-43

Inscription le 9 février 1999 - Transmission totale de propriété n°271801 - Publication au BOPI 1999-02-09

Cafè, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farine et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices; glace.