Déposée le 29 octobre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CELNAT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CELNAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-50 du 12 décembre 1997.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CELNAT domicilié(e) 213 Avenue Antoine Lavoisier, Zone Industrielle - 43700 - SAINT-GERMAIN-LAPRADE - France et immatriculée sous le numéro RCS 585 650 096 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme Maria Jose Garreta Rodriguez domicilié(e) Calle Aribau, 155, Bajos - 08036 - BARCELONE - Espagne.
La marque CELNAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97702591.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CELNAT, société par actions simplifiée - 213 Avenue Antoine Lavoisier, Zone Industrielle - 43700 - SAINT-GERMAIN-LAPRADE - France - SIREN 585650096
Mme Maria Jose Garreta Rodriguez - Calle Aribau, 155, Bajos - 08036 - BARCELONE - Espagne
Renouvellement sans limitation le 31 octobre 2007 n°2354576 - Publication au BOPI 2007-10-31
Inscription le 9 février 1999 - Transmission totale de propriété n°271801 - Publication au BOPI 1999-02-09
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-16
Publication - Publication le 12 déc. 1997 au BOPI 1997-50
Renouvellement sans limitation le 23 octobre 2017 n°2662458 - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2017-10-23
- Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles. - Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glaces à rafraîchir. - Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines (ni préparés, ni transformés); animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux; malt. - Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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