Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PATTEMOUILLE CELMA
Numéro de dépôt :
933725
Date de dépôt :
26/09/1975
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque PATTEMOUILLE CELMA
Déposée le 26 septembre 1975 par Celma auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PATTEMOUILLE CELMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PATTEMOUILLE CELMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 933725.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque PATTEMOUILLE CELMA est expirée depuis le 26 septembre 1985.
Celma a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-480