Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DANY
Numéro de dépôt :
1586833
Date de dépôt :
17/04/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/04/2000
Présentation de la marque DANY
Déposée le 17 avril 1990 par la Société Anonyme (SA) CELLULOID auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DANY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DANY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1586833.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CELLULOID a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 17 mars 1994 - Transmission de propriété n°170434 - Publication au BOPI 1994-03-17