Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CELLULAR DATA SYSTEM
SARL CELLULAR & REPAIR S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
3193439
Date de dépôt :
06/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI Paris
CELLULAR DATA SYSTEM de CELLULAR & REPAIR

Présentation de la marque CELLULAR DATA SYSTEM

Déposée le 6 novembre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CELLULAR & REPAIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CELLULAR DATA SYSTEM »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CELLULAR & REPAIR domicilié(e) Siège social : 8 Grande Rue Charles de Gaulle,92600 ASNIERES - 92600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 308 335 694 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP GRAND AUZAS ET ASSOCIES Maître Armelle JARLAUD Avocat à la Cour domicilié(e) 6 rue Paul Valéry,75116 PARIS - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

CELLULAR & REPAIR a également déposé les autres marques suivantes : CELLULAR FACILITIES MANAGEMENT , CELLULAR FLEET MANAGER , CELLULAR AND REPAIR


SARL CELLULAR & REPAIR S.A.R.L. - Siège social : 8 Grande Rue Charles de Gaulle,92600 ASNIERES - 92600 - France - SIREN 308335694


SCP GRAND AUZAS ET ASSOCIES Maître Armelle JARLAUD Avocat à la Cour - 6 rue Paul Valéry,75116 PARIS - 75116 - France


Inscription le 18 novembre 2003 - Rejet total n°381759 - Publication au BOPI 2003-11-18

Publication - Publication le 20 déc. 2002 au BOPI 2002-51

Appareils de téléphonie mobile ; Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; Appareils électriques et électroniques embarqués ; Télécommunication ; service de transmissions de données et d'informations par voie télématique et par réseaux internet. Elaboration (conception) de logiciels ; Mise à jour de logiciels ; location de logiciels informatiques ; conseils en matière d'ordinateurs ; maintenance de logiciels ; conseils techniques informatiques ; programmation pour ordinateurs ; consultation en matière d'ordinateurs ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; Conception de sites sur internet ; Hébergement de sites sur internet ; mise en place de sites sur internet.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.