Cellular One Group, une société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware
Numéro de dépôt :
92440217
Date de dépôt :
03/11/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/11/2012
Présentation de la marque CELLULARONE
Déposée le 3 novembre 1992 par la société Cellular One Group
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CELLULARONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-45 du 18 décembre 1992.
Le déposant est la société Cellular One Group domicilié(e) 3650 131st Avenue SE, Suite 600, Bellevue, Washington 98006,Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2230433) - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Frédéric Gaultier Clifford Chance domicilié(e) 112 avenue Kléber , BP 163 Trocadéro,75770 Paris (dossier no 2230433) - 75770 - France.
La marque CELLULARONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92440217.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CELLULARONE est expirée depuis le 3 novembre 2012.
Cellular One Group, une société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware - 3650 131st Avenue SE, Suite 600, Bellevue, Washington 98006,Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2230433) - États-Unis
Jean-Frédéric Gaultier Clifford Chance - 112 avenue Kléber , BP 163 Trocadéro,75770 Paris (dossier no 2230433) - 75770 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-31
Inscription le 19 septembre 2006 - Transmission totale de propriété n°440416 - Publication au BOPI 2006-09-19
Renouvellement sans limitation le 30 octobre 2002 n°2230433 - Publication au BOPI 2002-10-30
Publication - Publication le 18 déc. 1992 au BOPI 1992-45
Appareils et instruments optiques, de mesure et de signalisation; ordinateurs; terminaux d'ordinateurs et appareils électroniques et électromécaniques pour utilisation avec des terminaux d'ordinateurs; modems, modulateurs, démodulateurs de téléphones et de radio; logiciels d'ordinateur; données enregistrées par procédé électronique, magnétique ou optique; appareils et instruments de télécommunication; combinés; émetteurs-récepteurs; antennes; systèmes de recherche de personne; télécopieurs; appareils et instruments de radio-communication; appareils et instruments d'instruction et d'enseignement; réseaux de communication et appareils de contrôle des réseaux de communication; appareils et instruments pour l'enregistrement, la reproduction, la mise en mémoire, le traitement, la réception, la transmission, la modification, la compression, la diffusion, la fusion ou l'enrichissement des données, des sons et/ou des images; appareils de test et d'étalonnage; supports d'enregistrements magnétiques, optiques et électroniques; disques d'enregistrements, mécanismes pour appareils mis en marche ou contrôlés par l'introduction de pièces, de jetons ou de cartes à prépaiement; pièces ou éléments constitutifs des produits précités.Services de télécommunication, services de télétransmission des données, téléinformatique; rassemblement, fourniture et transmission de données, d'informations et de communications, par téléphone, par ordinateur, par téléimprimeur, téléscripteur, par courrier électronique, par faisceau laser, par satellite ou par des moyens électroniques ou optiques; services de communication électronique; la location et le bail d'appareils de communication et de boîtes aux lettres électroniques; services de télex, de télégrammes, de télécopies et de téléphone; services de transmission numérique; radio-communications mobiles; vidéo-conférence et vidéo-communications; services d'agence de presse; radiodiffusion et télédiffusion; émission et réception de messages; services d'information et de conseil en rapport avec ce qui précède
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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