Déposée le 4 septembre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CELLOPLAST
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TOPCELLOROULEUR »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CELLOPLAST domicilié(e) 13 Route de Préaux,53340 BALLEE - 53340 - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 608 268 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CELLOPLAST SAS domicilié(e) 13 Route de Préaux,53340 BALLEE - 53340 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CELLOPLAST SAS - 13 Route de Préaux,53340 BALLEE - 53340 - France - SIREN 429608268
CELLOPLAST SAS - 13 Route de Préaux,53340 BALLEE - 53340 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-08
Publication - Publication le 12 oct. 2007 au BOPI 2007-41
Inscription le 5 juin 2013 - Transmission totale de propriété n°604215 - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-06-05
Serrurerie métallique (non électrique) et quincaillerie métallique.
Mécanisme pour la fixation et la motorisation de filets, rideaux et écrans.
Produits en matières plastiques mi-ouvrées.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques.
Bâches en matières plastiques, à savoir : brise-vent. Cordes (à l'exception des cordes de raquettes (articles de sport) et des cordes pour instruments de musique), ficelles, tentes, bâches (à l'exception des bâches des sauvetage et des bâches pour voitures d'enfants), voiles (gréements) ; matières textiles fibreuses brutes.
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