QUADRA SET
Présentation de la marque QUADRA SET
Déposée le 23 juillet 1990 par la Société Anonyme (SA) CELLOPLAST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LAVAL), la marque française « QUADRA SET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque QUADRA SET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1719673.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque QUADRA SET est expirée depuis le 23 juillet 2010.
CELLOPLAST a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-26
Renouvellement sans limitation le 11 août 2000 n°2180232 - Publication au BOPI 2000-08-11
Inscription le 25 octobre 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°333642 - Publication au BOPI 2001-10-25
Inscription le 25 octobre 2001 - Transmission totale de propriété n°333641 - Publication au BOPI 2001-10-25
Inscription le 27 novembre 2000 - Demande de relevé de déchéance n°311995 - Publication au BOPI 2000-11-27
Inscription le 11 décembre 2000 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°312492 - Publication au BOPI 2000-12-11
Inscription le 21 août 2000 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°305943 - Publication au BOPI 2000-08-21